Title: Je soussigné M
Author: Martin
Last saved by: Alexa DUFRAISSE
Company: MNHN

Charte DENDRAC : conditions d’utilisation des documents produits par l’ANR DENDRAC

Je soussigné(e) M./Mme 

Adresse et coordonnées professionnelles :

accepte les conditions d’utilisation des documents et outils de travail fournis par l’ANR DENDRAC telles que définies ci-dessous.

Par la présente charte, les membres de l’ANR DENDRAC s’engagent :

- à participer à l’un des ateliers proposés par DENDRAC et à apporter les données issues de son travail réalisé dans le cadre de cet atelier ;

- restreindre l’accès aux données de la base de données et des rapports uniquement aux personnes ayant préalablement signé la présente charte, après en avoir informé Alexa Dufraisse (coordinatrice et responsable du projet ANR) ;

- à ne pas copier, reproduire ou diffuser pour son propre compte ou le compte d’autrui les données non publiées ou issues d’un rapport ou contenues dans la base de données, sans l’autorisation écrite de la personne qui a fourni les données ;

- à mentionner la référence de la publication et/ou les coordonnées de l’auteur de l’analyse en cas de littérature grise, lorsqu’il reproduit ou diffuse des données issues de DENDRAC.

- à mentionner le programme DENDRAC lorsque l’utilisation de celui-ci lui permet de publier un quelconque document ou de rédiger un rapport.

Fait à , 

le .

Lu et approuvé (mention manuscrite)